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Marques déposées par la société VIGNOBLES COUREAU
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CLOS LE BREGNET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS LE BREGNET
VIGNOBLES COUREAU, EARL

Numéro de dépôt :
3701238
Date de dépôt :
28/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2029
CLOS LE BREGNET de VIGNOBLES COUREAU

Présentation de la marque CLOS LE BREGNET

Déposée le 28 décembre 2009 par la société VIGNOBLES COUREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS LE BREGNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-05 du 5 février 2010.

Le déposant est la société VIGNOBLES COUREAU domicilié(e) 204 Le Brégnet - 33330 - ST SULPICE DE FALEYRENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 821 336 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL VIGNOBLES COUREAU, M. COUREAU David domicilié(e) LE BRÉGNET - 33330 - ST SULPICE DE FALEYRENS - France.

La marque CLOS LE BREGNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3701238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS LE BREGNET arrivera à expiration en date du 28 décembre 2029.

VIGNOBLES COUREAU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU L'ANCIEN ORME


VIGNOBLES COUREAU, EARL - 204 Le Brégnet - 33330 - ST SULPICE DE FALEYRENS - France - SIREN 418821336


EARL VIGNOBLES COUREAU, M. COUREAU David - LE BRÉGNET - 33330 - ST SULPICE DE FALEYRENS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2019 n°2725860 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-18

Vins d'appellation d'origine.